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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYMOULE
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EQUI3D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUI3D
POLYMOULE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3903082
Date de dépôt :
07/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/03/2022
EQUI3D de POLYMOULE

Présentation de la marque EQUI3D

Déposée le 7 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYMOULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EQUI3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYMOULE domicilié(e) Le Paty - 72550 - COULANS-SUR-GEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 807 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque EQUI3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUI3D est expirée depuis le 7 mars 2022.

POLYMOULE a également déposé les autres marques suivantes : POLYMOULE , LA GEE LES RESINES AU SERVICE DE L'ELEVAGE


POLYMOULE, Société par actions simplifiée - Le Paty - 72550 - COULANS-SUR-GEE - France - SIREN 349807164


Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Élaboration (conception), développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.