Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOSEALITE
POLYMARIS BIOTECHNOLOGY

Numéro de dépôt :
4619452
Date de dépôt :
31/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2030
BIOSEALITE de POLYMARIS BIOTECHNOLOGY

Présentation de la marque BIOSEALITE

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2020 par POLYMARIS BIOTECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOSEALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est POLYMARIS BIOTECHNOLOGY domicilié(e) 160 rue Pierre Rivoalon - 29200 - BREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 3 Impasse de la Vigie, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France.

La marque BIOSEALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4619452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSEALITE arrivera à expiration en date du 31 janvier 2030.


POLYMARIS BIOTECHNOLOGY - 160 rue Pierre Rivoalon - 29200 - BREST - France


CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 3 Impasse de la Vigie, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Matières plastiques à l'état brut, polymères à l'état brut, résines à l'état brut, bioplastiques à l'état brut, biopolymères à l'état brut, biorésines à l'état brut ; matières plastiques biodégradables à l'état brut destinées à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture ; biopolymères pour l'industrie cosmétique, pharmaceutique, alimentaire, agro-alimentaire, sanitaire, du conditionnement et pour des produits de grande consommation; biopolymères marins à l'état brut ; polymères à usage industriel; composés polymères destinés à la fabrication; polymérisats de composés organiques pour l'industrie des matières plastiques; résines synthétiques à l'état brut; matières plastiques à l'état brut de polymérisation ; matières plastiques biosourcées à l'état brut ; compositions et matières chimiques pour l'industrie des cosmétiques; préparations et substances chimiques destinées à la fabrication de produits cosmétiques; matières premières [produits chimiques] pour la formulation de produits cosmétiques; émulsifiants pour la fabrication de produits cosmétiques; produits chimiques destinés à l'industrie pharmaceutique ; substances chimiques destinées à la production de médicaments; substances chimiques pour la conservation et la préservation des aliments ; compositions et matières chimiques pour l'industrie des emballages et du conditionnement ;

Préparations pour blanchir et autres préparations pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, préparations cosmétiques, lotions capillaires; dentifrices; produits de beauté; crèmes à usage cosmétique; préparations cosmétiques contre les coups de soleil, autres qu'à usage médical, tous ces produits étant composés de substances bioplastiques ;

Films plastiques et bioplastiques étirables pour usage médical, dentaire, vétérinaire; films plastiques et bioplastiques étirables destinées à la kinésithérapie et à la thalassothérapie; matériel de suture en matières plastiques et bioplastiques ;

Matériaux d'emballage et de conditionnement en plastique, en bioplastique ; feuilles bullées en matières plastiques et bioplastiques pour l'emballage et le conditionnement; films plastiques et bioplastiques étirables pour l'emballage et le conditionnement ; films plastiques et bioplastiques étirables pour l'emballage et le conditionnement; sachets [enveloppes, pochettes] en matières plastiques et bioplastiques pour l'emballage et le conditionnement; sacs [enveloppes, pochettes] en matières plastiques et bioplastiques pour l'emballage et le conditionnement; sacs à ordures et à déchets en matières plastiques et bioplastiques; sacs de caisse en matières plastiques et bioplastiques; cabas de course en matières plastiques et bioplastiques; pellicules en matières plastiques et bioplastiques pour l'emballage et le conditionnement; emballages en matières plastiques et bioplastiques pour bouteilles; sacs en matières plastiques et bioplastiques pour la cuisine ;

Produits en matières plastiques et bioplastiques mi-ouvrés; matières d'emballage (rembourrage) en matières plastiques et bioplastiques; matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour la production de produits finis [produits semi-finis]; matériaux biodégradables à base de matières plastiques biosourcées mi-ouvrés; pellicules en matières plastiques et bioplastiques autres que pour l'emballage; feuilles en matières plastiques et bioplastiques autres que pour l'emballage ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler en matières plastiques et bioplastiques ; matières plastiques extrudées destinées à la transformation; articles (mi-ouvrés) en matières plastiques et bioplastiques pour autocollants et étiquettes; rubans en matières plastiques (non à usage médical ou ménager) et bioplastiques [produits semi-finis] ; fils en matières plastiques (non à usage textile) ;

Services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherche et de conception de produits en matières plastiques et bioplastiques; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers en biopolymères, en particulier en biopolymères marins; conception et développement de nouvelles technologies pour le compte de tiers dans le domaine des biopolymères; recherche et développement dans le domaine de la biotechnologie; services de conseil en matière de biochimie; analyses biologiques; services de développement biologique; recherches biologiques; services de laboratoires biologiques; recherches en chimie; recherches en cosmétologie; recherches en matière de protection de l'environnement; études technologiques; services de chimie; recherche et développement en matière de matériaux d'emballage; services de conception d'emballage; services de conseils concernant la protection de l'environnement; évaluation des risques environnementaux; services de conseil en matière de protection de l'environnement; conseils techniques dans le domaine de l'ingénierie environnementale; développement de procédés industriels en matière de biopolymères; services d'un laboratoire d'essai chimico-physiques pour le test et le développement de matières plastiques biodégradable, services de conseillers scientifiques et technologiques dans le domaine du test et du développement de matières plastiques biodégradables.