Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSCAR
POLYGRAM

Numéro de dépôt :
92413101
Date de dépôt :
01/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2002

Présentation de la marque OSCAR

Déposée le 1 avril 1992 par POLYGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est POLYGRAM, domicilié(e) 2, square Pétrarque, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE SPID - France.

La marque OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCAR est expirée depuis le 1 avril 2002.

POLYGRAM a également déposé les autres marques suivantes : LASER TEST , COURONNE , LE MYSTERE DES VOIX BULGARES , SEDUCTION DU CLASSIQUE , L'EMPIRE DU CLASSIQUE , LES STARS DU CLASSIQUE , POUSSIN , 3 D , CD VIDEO NEWS , SOCA SEASON


POLYGRAM - 2, square Pétrarque, 75016 PARIS - France


SOCIETE CIVILE SPID - France


Inscription le 24 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187873 - Publication au BOPI 1995-07-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Supports d'enregistrements de données, notamment du son, de l'image et des programmes.Education et divertissement F

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.