Déposée le 5 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) POLYGRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES ANNEES SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-28 du 12 juillet 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) POLYGRAM domicilié(e) 20, rue des Fossés Saint Jacques, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 335 894 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - France.
La marque LES ANNEES SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POLYGRAM (société anonyme) - 20, rue des Fossés Saint Jacques, 75005 PARIS - France - SIREN 777335894
Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46
Inscription le 16 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426164 - Publication au BOPI 2006-01-16
Inscription le 16 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°379753 - Publication au BOPI 2003-10-16
Inscription le 16 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426162 - Publication au BOPI 2006-01-16
Inscription le 16 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379752 - Publication au BOPI 2003-10-16
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28
Supports d'enregistrement de données, notamment du son, de l'image et des programmes.Education et divertissement
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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