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Marques déposées par POLYGRAM
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LE CONSUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CONSUL
POLYGRAM

Numéro de dépôt :
92420482
Date de dépôt :
26/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2002

Présentation de la marque LE CONSUL

Déposée le 26 mai 1992 par POLYGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CONSUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est POLYGRAM, domicilié(e) 2, square Pétrarque, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE SPID - France.

La marque LE CONSUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONSUL est expirée depuis le 26 mai 2002.

POLYGRAM a également déposé les autres marques suivantes : LASER TEST , COURONNE , LE MYSTERE DES VOIX BULGARES , SEDUCTION DU CLASSIQUE , L'EMPIRE DU CLASSIQUE , LES STARS DU CLASSIQUE , POUSSIN , 3 D , CD VIDEO NEWS , SOCA SEASON


POLYGRAM - 2, square Pétrarque, 75016 PARIS - France


SOCIETE CIVILE SPID - France


Inscription le 24 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187873 - Publication au BOPI 1995-07-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Education et divertissement; Production de films et programmes, notamment pour la télévision