Déposée le 29 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) POLYGRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CD CLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) POLYGRAM domicilié(e) 20, rue des Fossés Saint Jacques, 75005 PARIS (dossier no 2085752) - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 335 894 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID domicilié(e) (dossier no 2085752) - France.
La marque CD CLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POLYGRAM (société anonyme) - 20, rue des Fossés Saint Jacques, 75005 PARIS (dossier no 2085752) - France - SIREN 777335894
Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - (dossier no 2085752) - France
Renouvellement sans limitation le 4 mars 1997 n°2085752 - Publication au BOPI 1997-03-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23
Inscription le 16 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426164 - Publication au BOPI 2006-01-16
Inscription le 16 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379752 - Publication au BOPI 2003-10-16
Inscription le 16 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°379753 - Publication au BOPI 2003-10-16
Inscription le 16 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426162 - Publication au BOPI 2006-01-16
Inscription le 24 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187873 - Publication au BOPI 1995-07-24
Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques. Editions de phonogrammes et de vidéogrammes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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