Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DMS
POLYGRAM INDUSTRIES ET MESSAGERIES (SOCIETE ANONYME) AVENUE MAURICE RAVEL ANTONY 92160.

Numéro de dépôt :
1152452
Date de dépôt :
11/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DMS

Déposée le 11 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) POLYGRAM INDUSTRIES ET MESSAGERIESAVENUE MAURICE RAVEL ANTONY 92160 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POLYGRAM INDUSTRIES ET MESSAGERIESAVENUE MAURICE RAVEL ANTONY 92160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France.

La marque DMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DMS est expirée depuis le 11 avril 1990.


POLYGRAM INDUSTRIES ET MESSAGERIES (SOCIETE ANONYME) AVENUE MAURICE RAVEL ANTONY 92160. - France


SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-12

APPAREILS CINEMATOGRAPHIQUES, DE T.S.F., DE TELEVISION, ACOUSTIQUES, MACHINES PARLANTES ET EN PARTICULIER LES FILMS, BANDES, RUBANS, FILS D'ENREGISTREMENTS UTILISES DANS DE TELS APPAREILS ET MACHINES.