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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYGRAINS
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IMPECAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPECAT
POLYGRAINS, (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
98729550
Date de dépôt :
23/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/04/2008

Présentation de la marque IMPECAT

Déposée le 23 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYGRAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « IMPECAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYGRAINS domicilié(e) Beaumont Le Hareng, 76850 BOSC LE HARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 173 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France.

La marque IMPECAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPECAT est expirée depuis le 23 avril 2008.


POLYGRAINS, (Société à responsabilité limitée) - Beaumont Le Hareng, 76850 BOSC LE HARD - France - SIREN 415173111


PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Désodorisants et parfums pour animaux. Bacs à litières, bacs de propreté pour animaux, peignes et brosses pour animaux, mangeoires et gamelles pour animaux. Produits pour litières.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.