Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALITÉ +
POLYGONE, SAS

Numéro de dépôt :
3222048
Date de dépôt :
23/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
23/04/2023
QUALITÉ + de POLYGONE

Présentation de la marque QUALITÉ +

Déposée le 23 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYGONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « QUALITÉ + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYGONE domicilié(e) 16, ALLEE DE LA MER D'IROISE - 44600 - SAINT NAZAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 550 417 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Caroline de TROGOFF, Avocat à la Cour domicilié(e) 41, boulevard Henri IV - 75004 - PARIS - France.

La marque QUALITÉ + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALITÉ + est expirée depuis le 23 avril 2023.

POLYGONE a également déposé les autres marques suivantes : POLYGONE , LES MAISONS BOREALES , POLYCARTE , Hiving , PIEDRA IMMOBILIER , AUTREMENT SOFT , POLYGONE Santé , FONDATION POLYGONE


POLYGONE, SAS - 16, ALLEE DE LA MER D'IROISE - 44600 - SAINT NAZAIRE - France - SIREN 324550417


Caroline de TROGOFF, Avocat à la Cour - 41, boulevard Henri IV - 75004 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2013 n°2520603 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-01-31

Inscription le 5 mars 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°596011 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Analyse des performances commerciales des filiales d'un groupe et de la satisfaction de leur clientèle.