Déposée le 24 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYGONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « POLYGONE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYGONE domicilié(e) Aprolis 3, 1, rue de l'Etoile du Matin,44612 SAINT NAZAIRE (dossier no 2383301) - 44612 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 550 417 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT PI domicilié(e) 4, Allée des Noisetiers, Le Clos du Haut Bissin II,44350 GUERANDE (dossier no 2383301) - 44350 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POLYGONE SAS, société par actions simplifiée - Aprolis 3, 1, rue de l'Etoile du Matin,44612 SAINT NAZAIRE (dossier no 2383301) - 44612 - France - SIREN 324550417
COMEXPORT PI - 4, Allée des Noisetiers, Le Clos du Haut Bissin II,44350 GUERANDE (dossier no 2383301) - 44350 - France
Renouvellement sans limitation n°2128486 - Publication au BOPI 1998-51
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2008 n°2383301 - Publication au BOPI 2008-07-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-04
Inscription le 9 novembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°266460 - Publication au BOPI 1998-11-09
Inscription le 29 octobre 1998 - Recours en restauration n°265832 - Publication au BOPI 1998-10-29
Inscription le 29 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237724 - Publication au BOPI 1997-05-29
Equipement pour le traitement de l'information, notamment ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; calculateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés. Brochures publicitaires, notamment, de produits et services informatiques, livres; manuels d'utilisation de programmes d'ordinateurs. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils et renseignements d'affaires; études de marché; mercatique directe; mercatique téléphonique; conseils en ces services et notamment, en techniques de commercialisation; publicité. Formation; institutions d'enseignements. Bureaux d'études; génie logiciel; programmation informatique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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