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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYGONE boulevard Emile Pourrieux
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4 SAISONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4 SAISONS
POLYGONE S.A.R.L., boulevard Emile Pourrieux, 44350 GUERANDE.

Numéro de dépôt :
1210350
Date de dépôt :
28/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/1992
4 SAISONS de POLYGONE boulevard Emile Pourrieux

Présentation de la marque 4 SAISONS

Déposée le 28 juillet 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYGONE boulevard Emile Pourrieux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 4 SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYGONE boulevard Emile Pourrieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque 4 SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 SAISONS est expirée depuis le 28 juillet 1992.


POLYGONE S.A.R.L., boulevard Emile Pourrieux, 44350 GUERANDE. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01

Inscription le 22 août 1991 - Transmission de propriété n°55639 - Publication au BOPI 1991-08-22

Inscription - Transmission de propriété n°15086 - Publication au BOPI

Vérandas.