Déposée le 30 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYGONAL DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TETRAMENTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-51 du 21 décembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYGONAL DESIGN domicilié(e) BATIMENT, 37 RUE GUIBAL, POLE MEDIA BELLE DE MAI, BP 20038 - 13302 - MARSEILLE CEDEX 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 330 221 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POLYGONAL DESIGN, Mle LEMOINE JOSIANE domicilié(e) BATIMENT, 37 RUE GUIBAL, POLE MEDIA BELLE DE MAI, BP 20038 - 13302 - MARSEILLE CEDEX 03 - France.
La marque TETRAMENTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POLYGONAL DESIGN, SARL - BATIMENT, 37 RUE GUIBAL, POLE MEDIA BELLE DE MAI, BP 20038 - 13302 - MARSEILLE CEDEX 03 - France - SIREN 434330221
POLYGONAL DESIGN, Mle LEMOINE JOSIANE - BATIMENT, 37 RUE GUIBAL, POLE MEDIA BELLE DE MAI, BP 20038 - 13302 - MARSEILLE CEDEX 03 - France
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
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