Déposée le 15 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EMBAL.NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYGER domicilié(e) Le Moulin de la Ville, 24 rue Basse - 78730 - SAINT ARNOULT EN YVELINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 116 698 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque EMBAL.NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POLYGER, Société par actions simplifiée - Le Moulin de la Ville, 24 rue Basse - 78730 - SAINT ARNOULT EN YVELINES - France - SIREN 415116698
CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Inscription le 21 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538281 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-21
Renouvellement sans limitation le 17 février 2014 n°2551181 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-17
Papier d'aluminium pour l'emballage.Sacs et sachets en matières plastiques pour l'emballage et les déchets ; papier sulfurisé. Film étirable en matière synthétique à usage alimentaire ; sacs et sachets en matière synthétique pour l'emballage et les déchets.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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