Déposée le 23 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) POLYFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POLYFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) POLYFRANCE domicilié(e) Z.I. de la Pierre Blanche, 49120 CHEMILLE (dossier no 2051371) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH. - France.
La marque POLYFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POLYFRANCE S.A. - Z.I. de la Pierre Blanche, 49120 CHEMILLE (dossier no 2051371) - France
Cabinet HIRSCH. - France
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 1995 n°2051371 - Publication au BOPI 1995-07-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07
Inscription le 9 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64922 - Publication au BOPI 1992-07-09
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles;tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;cordes;ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes;caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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