POLYESTER INNOVATION DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4256866
Date de dépôt :
15/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2026
Présentation de la marque KOS
Déposée par voie électronique le 15 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYESTER INNOVATION DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-14 du 8 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYESTER INNOVATION DEVELOPPEMENT domicilié(e) LES PLAINES DE JOUQUES, 320 AV DE ROQUE FORCADE - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 431 778 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France.
La marque KOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POLYESTER INNOVATION DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - LES PLAINES DE JOUQUES, 320 AV DE ROQUE FORCADE - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 817431778
Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France
Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Constructions métalliques ; piscines et bassins [constructions] métalliques ; abris de piscines métalliques ; volets, barrières, clôtures métalliques pour piscines ; tuyaux métalliques pour piscines ;
Constructions non métalliques ; piscines et bassins [constructions] non métalliques ; abris de piscines non métalliques ; volets, barrières, clôtures, bâches, couvertures non métalliques pour piscines ; tuyaux non métalliques pour piscines.
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