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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYESTER INDUSTRIES DIFFUSION
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BASTIDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASTIDES
POLYESTER INDUSTRIES DIFFUSION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3899999
Date de dépôt :
24/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/02/2022
BASTIDES de POLYESTER INDUSTRIES DIFFUSION

Présentation de la marque BASTIDES

Déposée le 24 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYESTER INDUSTRIES DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BASTIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYESTER INDUSTRIES DIFFUSION domicilié(e) 320 Avenue de la Roque Forcade, Les Plaine de Jouques - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 096 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque BASTIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTIDES est expirée depuis le 24 février 2022.

POLYESTER INDUSTRIES DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : DRONNE , GARONNE , CAUDEAU , ESCALE PREMIUM , VEZERE , P. I. D. POLYESTER INDUSTRIES DIFFUSION , DORDOGNE , LIDOIRE


POLYESTER INDUSTRIES DIFFUSION, Société par Actions Simplifiée - 320 Avenue de la Roque Forcade, Les Plaine de Jouques - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 428096259


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 31 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670916 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31

Piscines (constructions métalliques).

Piscines (constructions non métalliques) ; bassins (constructions non métalliques).

Bassins (piscines et articles de jeux).