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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYDIAM
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TITINETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITINETTE
POLYDIAM SARL

Numéro de dépôt :
98713644
Date de dépôt :
14/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2008

Présentation de la marque TITINETTE

Déposée le 14 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYDIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TITINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYDIAM domicilié(e) Z.A. LES LANCHES, 74550 CERVENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 727 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL POLYDIAM Monsieur DAYET Jean-Paul - France.

La marque TITINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITINETTE est expirée depuis le 14 janvier 2008.


POLYDIAM SARL - Z.A. LES LANCHES, 74550 CERVENS - France - SIREN 394727713


SARL POLYDIAM Monsieur DAYET Jean-Paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Montre Montre jouet.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].