Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIVATOR
POLYDEC SERVICES (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3305106
Date de dépôt :
26/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
26/07/2014
ACTIVATOR de POLYDEC SERVICES

Présentation de la marque ACTIVATOR

Déposée le 26 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYDEC SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ACTIVATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYDEC SERVICES domicilié(e) Terres Noires,49160 ST PHILBERT DU PEUPLE - 49160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 123 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CJA – SCP BEUCHER DEBETZ & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate domicilié(e) 4 rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 - 49104 - France.

La marque ACTIVATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVATOR est expirée depuis le 26 juillet 2014.


POLYDEC SERVICES (S.A.S.) - Terres Noires,49160 ST PHILBERT DU PEUPLE - 49160 - France - SIREN 340123660


CJA – SCP BEUCHER DEBETZ & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate - 4 rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 - 49104 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Matières plastiques à l'état brut. Produits d'isolation en matière plastique, polystyrène ; matériau de construction et d'isolation ; hourdi moulé de polystyrène, poutrelle treillis non métallique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.