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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POLYCONCEPT
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P O L Y E V A C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P O L Y E V A C
POLYCONCEPT S.A.

Numéro de dépôt :
95557808
Date de dépôt :
07/02/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2005

Présentation de la marque P O L Y E V A C

Déposée le 7 février 1995 par la Société Anonyme (SA) POLYCONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P O L Y E V A C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POLYCONCEPT domicilié(e) "La Tavernette" Hameau de Gonas, 38290 FRONTONAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 690 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque P O L Y E V A C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P O L Y E V A C est expirée depuis le 7 février 2005.

POLYCONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : POLYFIX , POLYEVAC , LEYGACLEAR , LEYGAPACK , POLYTEX , POLYGLASS


POLYCONCEPT S.A. - "La Tavernette" Hameau de Gonas, 38290 FRONTONAS - France - SIREN 349690107


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Matière plastique à l'état brut.Granules de matière plastique.Films en matière plastique mi-ouvrés

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.