Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FILEAS
POLYCOM SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93457035
Date de dépôt :
26/01/1993
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
26/01/2013

Présentation de la marque FILEAS

Déposée le 26 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) POLYCOM SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « FILEAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POLYCOM SA domicilié(e) 124, rue Réaumur,75002 PARIS (dossier no 2233743) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 267 085 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2233743) - 92593 - France.

La marque FILEAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FILEAS est expirée depuis le 26 janvier 2013.


POLYCOM SA, Société Anonyme - 124, rue Réaumur,75002 PARIS (dossier no 2233743) - 75002 - France - SIREN 342267085


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2233743) - 92593 - France


Renouvellement avec limitation le 19 décembre 2002 n°2233743 - Publication au BOPI 2002-12-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Inscription le 26 mars 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°343552 - Publication au BOPI 2002-03-26

Inscription le 13 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381402 - Publication au BOPI 2003-11-13

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

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