Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POLYCLINIQUE VOLNEY
Numéro de dépôt :
1562469
Date de dépôt :
23/11/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/1999
Présentation de la marque POLYCLINIQUE VOLNEY
Déposée le 23 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) POLYCLINIQUE VOLNEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLYCLINIQUE VOLNEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POLYCLINIQUE VOLNEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYCLINIQUE VOLNEY est expirée depuis le 23 novembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19