Marque expirée - Marque en non vigueur
Actualités de la Polyclinique d'Aubervilliers
Numéro de dépôt :
3462225
Date de dépôt :
09/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2016
Présentation de la marque Actualités de la Polyclinique d'Aubervilliers
Déposée le 9 novembre 2006 par l'association loi 1901 Polyclinique d'Aubervilliers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Actualités de la Polyclinique d'Aubervilliers »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Actualités de la Polyclinique d'Aubervilliers est expirée depuis le 9 novembre 2016.
Polyclinique d'Aubervilliers a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16
Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51