Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYCELL
POLYCELL PRODUCTS LIMITED, société britannique

Numéro de dépôt :
1671646
Date de dépôt :
17/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2001

Présentation de la marque POLYCELL

Déposée le 17 juin 1991 par la société POLYCELL PRODUCTS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLYCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société POLYCELL PRODUCTS LIMITED domicilié(e) Polycell House, 30 Broadwater Road, Welwyn Garden City, Hertfordshire, AL7 3AZ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L - France.

La marque POLYCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYCELL est expirée depuis le 17 juin 2001.

POLYCELL PRODUCTS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : POLYFILLA AUTO , POLYSTRIPPA , POLYTEX , POLYFILLA , POLYMASTIC , POLYCOLL , POLYFIX , ALABASTINE , POLY CROWN , POLYFILLA


POLYCELL PRODUCTS LIMITED, société britannique - Polycell House, 30 Broadwater Road, Welwyn Garden City, Hertfordshire, AL7 3AZ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


BONNET-THIRION S.A.R.L - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 20 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363538 - Publication au BOPI 2003-01-20

Matériaux d'emballage, d'ensachage et de couverture.Colles et adhésifs pour tentures et papiers muraux ainsi que pour affiches;colles et adhésifs pour l'industrie.Articles de papeterie;matériaux pour la reliure et pour les artistes;colles et adhésifs de bureau;matières plastiques pour l'emballage;sacs, sachets, enveloppes, chemises et pochettes pour l'emballage en matières plastiques.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques;matières d'emballage et de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques.Matériaux de construction non métalliques, pierres naturelles et artificielles, ciments, chaux, mortiers, plâtres, plâtres-colles, enduits, graviers;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;tuyaux en poterie ou ciment;matériaux de fabrication des routes;asphalte, poix, goudron et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;monuments en pierre;poteries pour cheminées.Récipients d'emballage en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses;matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage;matières textiles fibreuses brutes.Revêtements de sols et planchers;linoléum;tapis de sol;carpettes, tapis de gymnastique; tentures murales non en matières textiles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.