Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYBAV AGRI
/
DAUNET LE FILET POUR BALLES RONDES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DAUNET LE FILET POUR BALLES RONDES
POLYBAV AGRI Sarl

Numéro de dépôt :
96634779
Date de dépôt :
17/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2016

Présentation de la marque DAUNET LE FILET POUR BALLES RONDES

Déposée le 17 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYBAV AGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAUNET LE FILET POUR BALLES RONDES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYBAV AGRI domicilié(e) 16 ROUTE DE ST. LEGER,78125 POIGNY LA FORET (dossier no 2328466) - 78125 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 973 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POLYDAV AGRI domicilié(e) 16 ROUTE DE ST. LEGER,78125 POIGNY LA FORET (dossier no 2328466) - 78125 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAUNET LE FILET POUR BALLES RONDES est expirée depuis le 17 juillet 2016.


POLYBAV AGRI Sarl - 16 ROUTE DE ST. LEGER,78125 POIGNY LA FORET (dossier no 2328466) - 78125 - France - SIREN 399973007


POLYDAV AGRI - 16 ROUTE DE ST. LEGER,78125 POIGNY LA FORET (dossier no 2328466) - 78125 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07

Inscription le 21 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480914 - Publication au BOPI 2008-09-21

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2006 n°2328466 - Publication au BOPI 2006-12-05

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, et notamment les produits agricoles; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes