Déposée le 3 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYBAIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POLYBAIE MENUISERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-20 du 16 mai 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYBAIE domicilié(e) Z.E. MA CAMPAGNE, 16000 ANGOULEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 914 666 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POLYBAIE - France.
La marque POLYBAIE MENUISERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672154.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYBAIE MENUISERIES est expirée depuis le 3 avril 2007.
POLYBAIE SARL - Z.E. MA CAMPAGNE, 16000 ANGOULEME - France - SIREN 387914666
POLYBAIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14
Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20
(Polychlorure de Vinyle) . fenêtres . portes fenêtres . portails . clotures . portes entrées - occultations PVC: (Polychlorure de Vinyle) . volets roulants . volets battants . volets persiennés . charnières, serrures fermetures non métalliques . garniture de fenêtres . clotures, portails non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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