Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S NOVAR
Numéro de dépôt :
1009420
Date de dépôt :
20/01/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Nantes
Présentation de la marque S NOVAR
Déposée le 20 janvier 1977 par POLYAX S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Nantes), la marque française « S NOVAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque S NOVAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque S NOVAR est expirée depuis le 20 janvier 1987.
POLYAX S. A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-015