Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"POLYANE SILOFILM"
POLYANE S.A. (SOCIETE ANONYME), Le Clos Marquet, 42400 SAINT-CHAMOND.

Numéro de dépôt :
1215042
Date de dépôt :
30/09/1982
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
30/09/1992

Présentation de la marque "POLYANE SILOFILM"

Déposée le 30 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) POLYANE Le Clos Marquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « "POLYANE SILOFILM" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POLYANE Le Clos Marquet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque "POLYANE SILOFILM" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "POLYANE SILOFILM" est expirée depuis le 30 septembre 1992.


POLYANE S.A. (SOCIETE ANONYME), Le Clos Marquet, 42400 SAINT-CHAMOND. - France


GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08

Films et feuilles en matière plastique, notamment pour usages agricoles.Matériel d'emballage et de rembourrage; bâches, filets, couvertures imperméables, toiles de tente, toiles d'emballage, sacs et sachets en matière plastique.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.