Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAISY
POLY ENTERPRISES INCORPORATED, société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
94503912
Date de dépôt :
31/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2004

Présentation de la marque DAISY

Déposée le 31 janvier 1994 par la société POLY ENTERPRISES INCORPORATED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAISY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la société POLY ENTERPRISES INCORPORATED domicilié(e) 230 East Pomona Avenue, MONROVIA, Californie 91016 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque DAISY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAISY est expirée depuis le 31 janvier 2004.


POLY ENTERPRISES INCORPORATED, société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.) - 230 East Pomona Avenue, MONROVIA, Californie 91016 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Feuilles et plaques en matière artificielle pour le marquage des routes et autoroutes; bornes routières non lumineuses non mécaniques et non métalliques; cones délinéateurs de circulation, et cones de bornage, de délimitation, ou indicateurs, non métalliques; signalisations (non lumineuses non mécaniques et non métalliques)