Marque expirée - Marque en non vigueur

POLYCOMPOSITE
POLY COMPOSITE SAS

Numéro de dépôt :
3513906
Date de dépôt :
13/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2017
POLYCOMPOSITE de POLY COMPOSITE

Présentation de la marque POLYCOMPOSITE

Déposée le 13 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POLY COMPOSITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYCOMPOSITE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POLY COMPOSITE domicilié(e) 6 RUE DE L'INDUSTRIE,68700 CERNAY - 68700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 423 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POLY COMPOSITE domicilié(e) 6 RUE DE L'INDUSTRIE,68700 CERNAY - 68700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYCOMPOSITE est expirée depuis le 13 juillet 2017.

POLY COMPOSITE a également déposé les autres marques suivantes : POLY COMPOSITE


POLY COMPOSITE SAS - 6 RUE DE L'INDUSTRIE,68700 CERNAY - 68700 - France - SIREN 452423486


POLY COMPOSITE - 6 RUE DE L'INDUSTRIE,68700 CERNAY - 68700 - France


Inscription le 16 juin 2008 - Rejet partiel n°475672 - Publication au BOPI 2008-06-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre.