Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEET LINE
POLY COM, SARL

Numéro de dépôt :
1719081
Date de dépôt :
14/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2001

Présentation de la marque SWEET LINE

Déposée le 14 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLY COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWEET LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLY COM domicilié(e) Zone Artisanale Ribaute, Quint Fonsegrives, 31130 Balma - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou - France.

La marque SWEET LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET LINE est expirée depuis le 14 novembre 2001.


POLY COM, SARL - Zone Artisanale Ribaute, Quint Fonsegrives, 31130 Balma - France


Cabinet Morelle & Bardou - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Service vocal de téléconvivialité;services télématiques;communications et en particulier diffusion d'informations audiovisuelles;collecte et distribution d'informations. Vêtements, chaussures et chapellerie

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.