Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Polybag
POLY BAG - SOCIÉTÉ DE FABRICATION ET DE RÉALISATION DE SACS D'EMBALLAGE PLASTIQUES MULTI USAGE SARL au capital de 1.600.000 FRS

Numéro de dépôt :
99825536
Date de dépôt :
22/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2009

Présentation de la marque Polybag

Déposée le 22 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLY BAG - SOCIÉTÉ DE FABRICATION ET DE RÉALISATION DE SACS D'EMBALLAGE PLASTIQUES MULTI USAGE au capital de 1.600.000 FRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Polybag » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLY BAG - SOCIÉTÉ DE FABRICATION ET DE RÉALISATION DE SACS D'EMBALLAGE PLASTIQUES MULTI USAGE au capital de 1.600.000 FRS domicilié(e) ZI DU CHAPITRE, 1 RUE DES SILOS, 31100 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 441 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POLY BAG - France.

La marque Polybag a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825536.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Polybag est expirée depuis le 22 novembre 2009.


POLY BAG - SOCIÉTÉ DE FABRICATION ET DE RÉALISATION DE SACS D'EMBALLAGE PLASTIQUES MULTI USAGE SARL au capital de 1.600.000 FRS - ZI DU CHAPITRE, 1 RUE DES SILOS, 31100 TOULOUSE - France - SIREN 393441647


POLY BAG - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. - matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Papier et carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.