Déposée le 28 décembre 2006 par POLONI Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « 3C2A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-05 du 2 février 2007.
Le déposant est POLONI Louis domicilié(e) Saint Pardon Neuf - 47600 - NERAC - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme AUBERT Bérénice domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.
La marque 3C2A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3471882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-23
Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2016 n°2625020 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-29
Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; engrais pour les terres et produits fertilisants.
Fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides.
Instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; outils tenus à la main actionnés mécaniquement.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; armes blanches ; bêches ; cisailles ; couteaux ; cueille-fruits ; cuillers (outils) ; faux ; faucilles ; fraises (outils) ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; greffoirs ; vaporisateurs pour insecticides (outils) ; outils de jardinage ; sarcloirs ; scies (outils) ; sécateurs ; seringues pour projeter des insecticides ; serpes ; tenailles ; pinces à planter ; grattoirs et plantoirs ; racloirs.
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau dans les domaines de l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.
Produits agricoles, horticoles, sylvicoles (ni préparés, ni transformés) et graines (semences). Fruits et légumes frais, semences, à l'exception des semences de melon.
Services d'intermédiaire commercial pour l'achat, la vente, l'importation et l'exportation de produits agricoles, horticoles et sylvicoles, à l'exception des semences de melon.
Services d'expertise et de recherche pour le compte de tiers dans les domaines de l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, à l'exception du secteur des melons.
Conseils dans les domaines de l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, à l'exception du secteur des melons.
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