Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DEMOUSS TOIT
Numéro de dépôt :
1472801
Date de dépôt :
20/06/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/1998
Présentation de la marque DEMOUSS TOIT
Déposée le 20 juin 1988 par POLONI FranÇis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEMOUSS TOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DEMOUSS TOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMOUSS TOIT est expirée depuis le 20 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49