Déposée par voie électronique le 8 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLLINATIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POLLINATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLLINATIS domicilié(e) 18 Rue des Ecoles - 68250 - Pfaffenheim - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 989 804 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POLLINATIS, M. Frédéric CORONEL domicilié(e) 18 Rue des Ecoles - 68250 - Pfaffenheim - France.
La marque POLLINATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959669.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POLLINATIS, SARL - 18 Rue des Ecoles - 68250 - Pfaffenheim - France - SIREN 788989804
POLLINATIS, M. Frédéric CORONEL - 18 Rue des Ecoles - 68250 - Pfaffenheim - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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