Déposée le 24 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLLINATIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Caméléo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLLINATIS domicilié(e) 18 rue des Ecoles - 68250 - PFAFFENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 989 804 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POLLINATIS, M. CORONEL Frédéric domicilié(e) 18 rue des Ecoles - 68250 - PFAFFENHEIM - France.
La marque Caméléo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977053.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POLLINATIS, SARL - 18 rue des Ecoles - 68250 - PFAFFENHEIM - France - SIREN 788989804
POLLINATIS, M. CORONEL Frédéric - 18 rue des Ecoles - 68250 - PFAFFENHEIM - France
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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