Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE Daniel POLLIER
MOnsieur POLLIER Daniel

Numéro de dépôt :
1517188
Date de dépôt :
22/02/1989
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
22/02/1999

Présentation de la marque DOMAINE Daniel POLLIER

Déposée le 22 février 1989 par monsieur POLLIER Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE Daniel POLLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur POLLIER Daniel domicilié(e) Le BOurg FUISSE, 71960 PIERRECLOS. - France.

La marque DOMAINE Daniel POLLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE Daniel POLLIER est expirée depuis le 22 février 1999.


MOnsieur POLLIER Daniel - Le BOurg FUISSE, 71960 PIERRECLOS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE Daniel POLLIER"