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Marques déposées par POLLET Stéphan
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la france vue du ciel
Marque expirée - Marque en non vigueur

la france vue du ciel
POLLET Stéphan

Numéro de dépôt :
3432132
Date de dépôt :
30/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2016
la france vue du ciel de POLLET Stéphan

Présentation de la marque la france vue du ciel

Déposée le 30 mai 2006 par POLLET Stéphan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la france vue du ciel »

Le déposant est POLLET Stéphan domicilié(e) 6, bis machiéfour,88600 BELMONT SUR BUTTANT - 88600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POLLET Stéphan domicilié(e) 6, bis machiéfour,88600 BELMONT SUR BUTTANT - 88600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la france vue du ciel est expirée depuis le 30 mai 2016.

POLLET Stéphan a également déposé les autres marques suivantes : VIRTUEL CONCEPT , VISITEZ MA VILLE , France Thermique , LABEL ÉOLIENNE


POLLET Stéphan - 6, bis machiéfour,88600 BELMONT SUR BUTTANT - 88600 - France


POLLET Stéphan - 6, bis machiéfour,88600 BELMONT SUR BUTTANT - 88600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

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Communication (transmission) par terminaux d'ordinateur.

Service de photographies, publication de livre.