Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
16983
Date de dépôt :
20/12/1982
Lieu de dépôt :
TOURCOING
Date d'expiration :
20/12/1992
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 décembre 1982 par POLLET Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURCOING), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16983.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 décembre 1992.
POLLET Didier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25