Marque expirée - Marque en non vigueur

GRANDEUR NATURE
POLLEN SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95587945
Date de dépôt :
08/09/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2015

Présentation de la marque GRANDEUR NATURE

Déposée le 8 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) POLLEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRANDEUR NATURE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POLLEN domicilié(e) 3, Rue Jean Zay,42270 SAINT PRIEST EN JAREZ (dossier no 2296017) - 42270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 777 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2296017) - 31703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRANDEUR NATURE est expirée depuis le 8 septembre 2015.

POLLEN a également déposé les autres marques suivantes : BELLE VOLUPTE , POLLEN , POLLEN , BAOBAB , POLLEN S.A. , SERPENTINE , POLLEN , POLLEN , POLLEN , POLLEN


POLLEN SOCIETE ANONYME - 3, Rue Jean Zay,42270 SAINT PRIEST EN JAREZ (dossier no 2296017) - 42270 - France - SIREN 348777475


RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2296017) - 31703 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312970 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 28 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°326028 - Publication au BOPI 2001-06-28

Renouvellement sans limitation le 30 août 2005 n°2296017 - Publication au BOPI 2005-08-30

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour terres.Produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Outils et instruments à main entraînés manuellement.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.