Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPS ELYSEES
POLITEX S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93454578
Date de dépôt :
08/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2003

Présentation de la marque CHAMPS ELYSEES

Déposée le 8 février 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLITEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPS ELYSEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLITEX domicilié(e) 179, rue Gornet Boivin, 10100 ROMILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 007 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOLLIER Marie-Claude DEVANLAY S.A. - France.

La marque CHAMPS ELYSEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPS ELYSEES est expirée depuis le 8 février 2003.

POLITEX a également déposé les autres marques suivantes : MAILLAUTO , POLICHINELLE COLLECTION CHAMPS-ELYSEES , POLICHINELLE , POLOCHINELLE , POLICHINELLE , BODIBAS , (Marque figurative) , ARLEQUIN


POLITEX S.A.R.L. - 179, rue Gornet Boivin, 10100 ROMILLY SUR SEINE - France - SIREN 322007261


CHOLLIER Marie-Claude DEVANLAY S.A. - France


Inscription le 5 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°292885 - Publication au BOPI 2000-01-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves