Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILIER D'ART ET D'INNOVATION JARDIN D'EN FER
SARL POLISTYL

Numéro de dépôt :
3328102
Date de dépôt :
02/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2014
MOBILIER D\'ART ET D\'INNOVATION JARDIN D\'EN FER de POLISTYL

Présentation de la marque MOBILIER D'ART ET D'INNOVATION JARDIN D'EN FER

Déposée le 2 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLISTYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBILIER D'ART ET D'INNOVATION JARDIN D'EN FER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 29 septembre 2024.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLISTYL domicilié(e) 1532 ROUTE DE TERRE NEUVE,73200 GILLY / ISÈRE - 73200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 901 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE POLISTYL MR MAURICE POLIDORO domicilié(e) 1532 Route de Terre Neuve,73200 GILLY SUR ISERE - 73200 - France.

La marque MOBILIER D'ART ET D'INNOVATION JARDIN D'EN FER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328102.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILIER D'ART ET D'INNOVATION JARDIN D'EN FER est expirée depuis le 2 décembre 2014.


SARL POLISTYL - 1532 ROUTE DE TERRE NEUVE,73200 GILLY / ISÈRE - 73200 - France - SIREN 477901615


STE POLISTYL MR MAURICE POLIDORO - 1532 Route de Terre Neuve,73200 GILLY SUR ISERE - 73200 - France


Publication - Publication au BOPI 2005-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19

Republication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

– objet d'art en pierre, en béton, en marbre, statue ou figurine en pierre, en béton ou en marbre, bois façonné, vitraux… – meubles, glaces, (miroirs), cadres objet d'art en bois, cire, plâtre, roseau, jonc, osier, ivoire, nacre, commode, coussins, étagère, fauteuil, siège, literie (à l'exception du linge) vaisselier, vannerie, boîte en bois. – porcelaine, faïence.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.