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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POLIRIS
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CVEMBAUCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CVEMBAUCHE
POLIRIS société anonyme

Numéro de dépôt :
92403628
Date de dépôt :
31/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2012

Présentation de la marque CVEMBAUCHE

Déposée le 31 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) POLIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CVEMBAUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POLIRIS domicilié(e) Immeuble Diapason, 216 Avenue Jean Jaurès,75019 PARIS (dossier no 2210369) - 75019 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, Rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2210369) - 75008 - France.

La marque CVEMBAUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CVEMBAUCHE est expirée depuis le 31 janvier 2012.

POLIRIS a également déposé les autres marques suivantes : POLIRIS , PERICLES , WEBTEL , PERICLES AIR , JEMBAUCHE , POLIRIS , RENCONTRE MOI , CHERIR , ACTIF IMMO , AV AVIS DE VALEUR


POLIRIS société anonyme - Immeuble Diapason, 216 Avenue Jean Jaurès,75019 PARIS (dossier no 2210369) - 75019 - France


T.MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - 31, Rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2210369) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2001 n°2210369 - Publication au BOPI 2001-11-23

Inscription le 24 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168380 - Publication au BOPI 1994-01-24

Inscription le 13 juin 2001 - Changement de dénomination n°325232 - Publication au BOPI 2001-06-13

Inscription le 10 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177216 - Publication au BOPI 1994-10-10

Inscription le 17 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300359 - Publication au BOPI 2000-05-17

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

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