Déposée le 24 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) POLIECO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NOVOLUB »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) POLIECO FRANCE domicilié(e) 2 rue de la Loeze,01570 FEILLENS (dossier no 2374395) - 01570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 975 327 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2374395) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POLIECO FRANCE Société Anonyme - 2 rue de la Loeze,01570 FEILLENS (dossier no 2374395) - 01570 - France - SIREN 421975327
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2374395) - 69006 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28
Inscription le 14 avril 1998 - Changement d'adresse n°253051 - Publication au BOPI 1998-04-14
Inscription le 18 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°475188 - Publication au BOPI 2008-04-18
Inscription le 7 octobre 2003 - Concession de licence n°379232 - Publication au BOPI 2003-10-07
Inscription le 15 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399474 - Publication au BOPI 2004-09-15
Inscription le 15 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°399475 - Publication au BOPI 2004-09-15
Inscription le 15 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°474303 - Publication au BOPI 2008-04-15
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2008 n°2374395 - Publication au BOPI 2008-05-29
Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01
Tubes, notamment pour la protection de câbles électriques, de câbles pour les télécommunications, notamment pour la transmission de programmes de télévision. Tuyaux flexibles non métalliques destinés à protéger des câbles enterrés ou intégrés aux bâtiments.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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