Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVA
POLICY INVEST EURO LTD

Numéro de dépôt :
3137930
Date de dépôt :
19/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2011
NAVA de POLICY INVEST EURO LTD

Présentation de la marque NAVA

Déposée le 19 décembre 2001 par POLICY INVEST EURO LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est POLICY INVEST EURO LTD, domicilié(e) Société de droit britannique, Vanterpool Plaza, Wickhams Cay I, Road Town, Tortola Iles Vierges Britanniques - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque NAVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVA est expirée depuis le 19 décembre 2011.


POLICY INVEST EURO LTD - Société de droit britannique, Vanterpool Plaza, Wickhams Cay I, Road Town, Tortola Iles Vierges Britanniques - France


CABINET HERRBURGER - France


Inscription le 8 avril 2003 - Rejet partiel n°368000 - Publication au BOPI 2003-04-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Casques de protection pour motocyclistes et automobilistes et accessoires annexes, à savoir visières, bulles de protection ; vêtements de protection anti-abrasifs et vêtements ininflammables, à savoir gants, vestes et pantalons ; ; appareils de signalisation et indicateurs de direction pour véhicules à moteur. Pare-brise et pare-soleil. Vêtements, chaussures, chapeaux pour motocyclistes et automobilistes. Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].