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Marques déposées par monsieur POLICON Jean-Paul
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J.P.P. CREATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J.P.P. CREATIONS
M. POLICON Jean-Paul

Numéro de dépôt :
4041437
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/10/2023
J.P.P. CREATIONS de POLICON Jean-Paul

Présentation de la marque J.P.P. CREATIONS

Déposée le 21 octobre 2013 par monsieur POLICON Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « J.P.P. CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est monsieur POLICON Jean-Paul domicilié(e) le bourg - 42460 - SEVELINGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. POLICON Jean-Paul domicilié(e) le bourg - 42460 - SEVELINGES - France.

La marque J.P.P. CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041437.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.P.P. CREATIONS est expirée depuis le 21 octobre 2023.


M. POLICON Jean-Paul - le bourg - 42460 - SEVELINGES - France


M. POLICON Jean-Paul - le bourg - 42460 - SEVELINGES - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Tissus ; Tissus pour tapis de cartes ; tissus pour tapisseries ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Articles tricotés à savoir : écharpes, bonnets, bérets, bandeaux, fanions, pulls, gilets, débardeurs, drapeaux, cravates, tapisseries ;

Jeux de cartes ou de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).