Marque expirée - Marque en non vigueur

VEINOPATCH
POLICHEM S.A. société luxembourgeoise

Numéro de dépôt :
96617068
Date de dépôt :
18/03/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2016

Présentation de la marque VEINOPATCH

Déposée le 18 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) POLICHEM société luxembourgeoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VEINOPATCH »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POLICHEM société luxembourgeoise domicilié(e) Val Fleuri 50,1526 LUXEMBOURG,GRAND DUCHE DU LUXEMBOURG (dossier no 2309013) - XX.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2309013) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEINOPATCH est expirée depuis le 18 mars 2016.

POLICHEM société luxembourgeoise a également déposé les autres marques suivantes : CHLOAGYNE , AMINCIPATCH


POLICHEM S.A. société luxembourgeoise - Val Fleuri 50,1526 LUXEMBOURG,GRAND DUCHE DU LUXEMBOURG (dossier no 2309013) - XX


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2309013) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41

Renouvellement sans limitation le 28 février 2006 n°2309013 - Publication au BOPI 2006-02-28

Inscription le 12 novembre 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°334674 - Publication au BOPI 2001-11-12

Inscription le 5 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376862 - Publication au BOPI 2003-09-05

Inscription le 12 novembre 2001 - Changement d'adresse n°334682 - Publication au BOPI 2001-11-12

Inscription le 12 novembre 2001 - Changement d'adresse n°334683 - Publication au BOPI 2001-11-12

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtre, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.