Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEMPORELLA
POLICHEM S.A. société constituée selon les lois du Luxembourg

Numéro de dépôt :
93488906
Date de dépôt :
21/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2013

Présentation de la marque TEMPORELLA

Déposée le 21 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) POLICHEM société constituée selon les lois du Luxembourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEMPORELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POLICHEM société constituée selon les lois du Luxembourg domicilié(e) Val Fleuri 50,1526 LUXEMBOURG,GRAND DUCHE DU LUXEMBOURG (dossier no 2261097) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2261097) - 75017 - France.

La marque TEMPORELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEMPORELLA est expirée depuis le 21 octobre 2013.


POLICHEM S.A. société constituée selon les lois du Luxembourg - Val Fleuri 50,1526 LUXEMBOURG,GRAND DUCHE DU LUXEMBOURG (dossier no 2261097) - XX


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2261097) - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2004 n°2261097 - Publication au BOPI 2004-03-17

Inscription le 12 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317845 - Publication au BOPI 2001-03-12

Inscription le 25 novembre 1997 - Changement de dénomination n°246202 - Publication au BOPI 1997-11-25

Inscription le 13 novembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°245686 - Publication au BOPI 1997-11-13

Inscription le 18 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178740 - Publication au BOPI 1994-11-18

Inscription le 12 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206046 - Publication au BOPI 1996-09-12

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Appareil biomédical destiné à traiter l'incontinence urinaire