Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAMPS DE COURSES CDC
POLI Eric

Numéro de dépôt :
4340475
Date de dépôt :
23/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2027
CHAMPS DE COURSES CDC de POLI Eric

Présentation de la marque CHAMPS DE COURSES CDC

Déposée par voie électronique le 23 février 2017 par POLI Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAMPS DE COURSES CDC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est POLI Eric domicilié(e) Chez Léonce RUDELLE, à Puech Autenc - 81350 - ANDOUQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Poli Eric domicilié(e) Chez Léonce RUDELLE, Puech AUTENC - 81350 - ANDOUQUE - France.

La marque CHAMPS DE COURSES CDC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPS DE COURSES CDC arrivera à expiration en date du 23 février 2027.


POLI Eric - Chez Léonce RUDELLE, à Puech Autenc - 81350 - ANDOUQUE - France


Poli Eric - Chez Léonce RUDELLE, Puech AUTENC - 81350 - ANDOUQUE - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Inscription le 4 février 2019 - Rejet partiel n°747681 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04

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