Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHÂTEAU TERTRE DE SAINT MAYME
POLET MARIE SYLVETTE, entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
97706986
Date de dépôt :
21/11/1997
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
21/11/2027

Présentation de la marque CHÂTEAU TERTRE DE SAINT MAYME

Déposée le 21 novembre 1997 par POLET MARIE SYLVETTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHÂTEAU TERTRE DE SAINT MAYME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est POLET MARIE SYLVETTETODO domicilié(e) “ St MAYME ” - 24240 - POMPORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 374 000 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, POLET MARIE SYLVETTE domicilié(e) “ St Mayme ” - 24240 - POMPORT - France.

La marque CHÂTEAU TERTRE DE SAINT MAYME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHÂTEAU TERTRE DE SAINT MAYME arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.


POLET MARIE SYLVETTE, entreprise individuelle - “ St MAYME ” - 24240 - POMPORT - France - SIREN 421374000


POLET MARIE SYLVETTE - “ St Mayme ” - 24240 - POMPORT - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2007 n°2355584 - Publication au BOPI 2007-11-15

Inscription le 8 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334603 - Publication au BOPI 2001-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2017 n°2663326 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-10-30

Vins A O C Rouges et blancs provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU TERTRE DE SAINT MAYME".