Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PÔLE SUB
PÔLESUB S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3100200
Date de dépôt :
15/05/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2011

Présentation de la marque PÔLE SUB

Déposée le 15 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PÔLESUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PÔLE SUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PÔLESUB domicilié(e) 7, rue de l'école maternelle, 74100 ANNEMASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 433 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS - France.

La marque PÔLE SUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÔLE SUB est expirée depuis le 15 mai 2011.


PÔLESUB S.A.R.L - 7, rue de l'école maternelle, 74100 ANNEMASSE - France - SIREN 431433010


Cabinet Michel MOINAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Systèmes de positionnement et de navigation, en particulier inertiel, sonar, gps, boussoles, ordinateurs de plongée, montres de plongée, équipements de plongée y compris bouteilles, combinaisons et gilets stabilisateurs, cagoules, masques et lunettes de plongée, chaussons de plongée, gants de plongée, lampes étanches, stabs, profondimètres, détendeurs, compresseurs, recycleurs, couteaux de plongée, plombs, ceintures de plongée, parachutes, bouées de sauvetage, de signalisation, de repérage, bandes vidéos, CD-ROM, supports d'enregistrements numériques, caméras vidéo, appareils photographiques, appareils pour plongées spéciales (autres mélanges que l'air), caissons étanches, de décompression et autres accessoires de plongée. Livres et manuels Articles de sport, en particulier, palmes pour nageurs et/ou plongeurs, tubas, maillots de bains, bateaux de plongée, gréements, planches à voile, canoës kayaks, lampes de plongée, fusils lance-harpons, arbalètes et autres accessoires de plongée. Services d'entretien et de réparation du matériel de plongée, remplissage des bouteilles de plongée. Organisations de voyage, réservations, organisations de plongées d'exploration, location de bateaux, de scaphandres, de planches à voile, de surfs. Education, écoles de plongée, formation, stages d'apprentissage, handisport, de perfectionnement, en particulier, de la pratique de la plongée, divertissement, activités sportives et culturelles, en particulier, la plongée sous-marine, location d'équipements de plongée sous-marine et de nautisme.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.